Corriger un eCoC transmis exige une révision maîtrisée, pas la modification d’une pièce archivée. Identifiez le fichier exact et son état : rejeté, accepté ou déjà utilisé pour une immatriculation. Corrigez la source responsable, puis suivez les règles de version et de notification du destinataire en conservant l’historique.
Une valeur refusée avant stockage et une donnée technique erronée découverte après immatriculation n’appellent pas la même décision. Même VIN ne signifie pas même procédure.
Établir le résultat de la première transmission
| État connu | Première action | À conserver |
|---|---|---|
| Rejeté | Traiter l’erreur et suivre la procédure de nouvelle transmission. | Fichier rejeté, message et tentative corrigée |
| Accepté, usage en immatriculation non confirmé | Confirmer le mécanisme de révision ou remplacement. | Référence d’acceptation et nouveau résultat |
| Déjà utilisé | Évaluer les conséquences avec l’autorité compétente. | Contexte d’immatriculation et instructions |
| Résultat inconnu | Rapprocher la tentative existante avant de renvoyer. | Référence d’opération et demande de statut |
Version du format et révision du dossier
La famille de schéma IVI décrit le format ; la révision décrit une version du dossier individuel. La FAQ EReg NAP aborde les corrections dans le même format IVI que l’eCoC initial, y compris pour des dossiers anciens. Cela ne signifie pas conserver le même numéro de révision métier.
VCA précise que IviVersionNumber permet de gérer les mises à jour et de contrôler les doublons. Appliquez les consignes en vigueur du destinataire. Une numérotation locale n’est pas nécessairement interprétée de la même manière par le NAP, la base nationale et VCA.
Corriger la source et régénérer
Dans un cas fictif V-001, une valeur technique provient d’une autre configuration. L’équipe homologation confirme la valeur correcte et sa justification. Modifiez la source maîtrisée, recherchez les autres dossiers ayant utilisé le même modèle, puis générez un candidat révisé.
Conservez ancienne valeur, nouvelle valeur, motif, référence, réviseur et liste des véhicules concernés. Cette méthode distingue erreur individuelle et erreur de modèle. Une retouche XML isolée laisserait la source erronée et ferait réapparaître le problème lors de la génération suivante.
Préserver l’original signé
Le fichier transmis reste immuable dans l’historique. Validez le nouveau candidat, obtenez l’autorisation de signature ou de cachet, puis vérifiez l’artefact retourné. Associez-le à la demande de correction et à la réponse du destinataire.
Intégrité cryptographique et exactitude des faits sont différentes. Une signature valide peut couvrir une donnée fausse ; une bonne correction insérée dans un fichier signé peut invalider la signature. Le guide de signature XML explique l’importance de l’artefact exact.
Suivre distribution et conséquences nationales
EUCARIS décrit les notifications de correction distribuées dans le réseau. Leur réception est distincte du processus national qui évalue les conséquences. Un statut logiciel ne prouve pas que toutes les bases d’immatriculation concernées ont été modifiées.
Demandez ce qui confirme réception, acceptation technique et clôture. Si le véhicule est déjà immatriculé, identifiez l’autorité et l’effet du champ modifié. N’annoncez pas de fonction universelle de suppression : conservation et correction dépendent du circuit.
Tester les réponses tardives et les reprises
Un délai dépassé ne prouve pas un rejet. Rapprochez l’opération existante avant d’envoyer une nouvelle révision. Référence d’opération et identité du fichier doivent distinguer original, correction et reprise.
Un pilote utile comprend correction rejetée, révision acceptée et résultat inconnu. Pour chaque cas, l’équipe doit expliquer la source modifiée, le candidat signé, la réponse et l’action restante. Ce sont des recommandations de test, pas des codes d’erreur officiels.
Tenir un registre de correction exploitable
- Identité véhicule, réception et fichier initial.
- Date de découverte, motif, source corrigée et responsable.
- Schéma, candidat, validation et preuve de signature.
- Canal, référence et réponse du destinataire.
- Effet sur l’immatriculation, instructions et décision de clôture.
Digital CoC rassemble historique et suivi du dossier. Évaluez la gestion des certificats sur un cas réel. Si le seul constat est un échec de récupération, commencez par le diagnostic d’un eCoC introuvable avant de modifier son contenu.